La déclaration Schuman : les premiers pas d'une nouvelle Europe

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Robert Schuman, un Européen avant la lettre

Robert Schuman est né en 1886, au Luxembourg. Son père, Français, obtint la nationalité allemande lorsque sa région fut annexée par l’Allemagne et lui même, citoyen allemand, pris la nationalité française en 1919, lorsque l’Alsace-Lorraine redevint française. Une prédisposition annoncée pour la réconciliation franco-allemande et la coopération européenne…

Ministre des Affaires étrangères de 1948 à 1952, il est considéré comme l’un des pères fondateurs de l’unification européenne. C’est en collaboration avec Jean Monnet, qu’il élabora ce plan, qu’il présenta le 9 mai 1950. Un plan avec trois objectifs clairs :

• La réconciliation franco-allemande
• Le contrôle du charbon et de l’acier dans un but pacifique
• La mise en marche de l’intégration européenne

Cette date est désormais considérée comme celle de la naissance de la construction européenne. Le plan proposait de placer sous une autorité commune la production du charbon et de l’acier des pays qui intégreraient ce plan. Six pays signèrent à Paris l’accord instituant la Communauté européenne du charbon et de l’acier, en avril 1951. En raison de l’importance de la déclaration Schuman, le 9 mai 1950 a été proclamé «Journée de l’Europe».

Le contexte du plan Schuman

Dans l’immédiat après-guerre, le charbon est le combustible le plus utilisé en Europe. Il représente à lui seul près de 70 % de la consommation d’énergie des pays européens. Les productions nationales ne suffisent pas à répondre à la demande. Les gisements les plus importants se trouvent dans la Ruhr. La France a besoin d’approvisionnements en charbon pour moderniser ses industries lourdes .

L’acier est la matière première pour l’armement et pour l’industrie. Faute de coordination, chaque pays développe à cette époque sa propre sidérurgie, en autarcie, avec un risque de surproduction en perspective. La France craint par dessus tout que de puissants cartels industriels allemands dominent la production d’acier et que cet acier serve à un futur réarmement du voisin. Elle voit donc dans ce plan un moyen de contrer ces cartels, d’empêcher un éventuel réarmement allemand et par la-même empêcher tout nouvelle guerre franco-allemande.

En matière politique, ce plan postule que l’intégration de l’Allemagne dans une structure européenne permanente, sur un pied d’égalité avec ses voisins, constitue le meilleur moyen d’assurer la paix en Europe. L’indépendance de la Haute Autorité, organe supranational, se veut aussi une réponse originale face aux égoïsmes nationaux.

Enfin, la période d’après-guerre voit une nouvelle Europe se dessiner. Elle est divisée en deux blocs opposés et craint un affrontement entre l’Est et l’Ouest. L’intensification de la Guerre froide et la menace communiste donnent une autre raison d’être à ce projet.

La mise en oeuvre de la CECA

Des institutions communes

Le traité crée plusieurs institutions chargées de la mise en commun du charbon et de l’acier européen :

• La Haute Autorité assistée (la future Commission européenne)
• L’Assemblée commune (le futur Parlement européen)
• La Cour de justice
• Le Conseil spécial de ministres (le futur Conseil de l’Union)

La Haute Autorité bénéficie d’une large autonomie face aux Etats, grâce à un impôt basé de 1 % maximum sur le chiffre d’affaires des entreprises du charbon et de l’acier.

Un projet économique et social

Très vite, la CECA permet une intensification des échanges entre les Six. Sont supprimés les droits de douane et les taxes de transport tout en instaurant des tarifs internationaux directs. Les livraisons de charbon et d’acier entre les partenaires augmentent. La pénurie de charbon, qui a failli étrangler l’industrie sidérurgique européenne, est ainsi évitée.

Le traité vise également à instaurer de meilleures conditions de concurrence entre les différents producteurs. Il oblige les entreprises à pratiquer la publicité des prix et contrôle les ententes pour empêcher la formation de grands cartels dominants.

La CECA joue aussi un rôle important dans le domaine social malgré à ses débuts la crainte d’un phénomène de Dumping social entre pays européens. Elle permet l’amélioration des conditions de travail et le développement de la formation professionnelle des salariés de la sidérurgie. Il est prévu une aide financière de la Communauté pour la réadaptation des travailleurs licenciés et interdit la pratique de la baisse de salaire comme moyen de concurrence. Un vaste programme de construction de logements affectés aux travailleurs des mines et de la sidérurgie est mis en place.

Et si vous réécriviez la déclaration Schuman ?

La Fédération Française des Maisons de l’Europe (FFME) et le réseau des Centres d’information Europe Direct lancent une action commune sur les réseaux sociaux du 1er au 8 mai 2020.

Nous avons sélectionné trois phrases clés dans la Déclaration du 9 mai 1950. Elles font référence à trois valeurs européennes essentielles : la solidarité, la paix et la coopération.

• La paix mondiale ne saurait être sauvegardée sans…
• L’Europe ne se fera pas d’un coup ni dans une construction d’ensemble : elle se fera…
• Nous nous sentons solidaires les uns des autres dans…

A vous de réécrire la fin de ces citations avec ce qui vous semble le plus important à réaliser, préserver, améliorer ou célébrer en Europe en 2020 !

Nous vous invitons ensuite à partager vos discours revisités accompagnés d’une photo ou ’une vidéo sur Facebook, Twitter en y ajoutant le hashtag #70Schuman et en nous identifiant dans vos posts (Europe Direct Reims Grand Est et EuropeDirectReims).

Vous pouvez aussi nous envoyer vos contributions par e-mail. Nous les partagerons volontiers pour vous.

• Retrouvez le dossier de Toute l’Europe spécial CECA
• Les recherches du CVCE.eu de l’Université du Luxembourg
• Le texte du traité CECA